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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTOUCHES
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VAL des Anges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL des Anges
DESTOUCHES, SAS

Numéro de dépôt :
3891897
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
VAL des Anges de DESTOUCHES

Présentation de la marque VAL des Anges

Déposée le 26 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTOUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL des Anges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESTOUCHES domicilié(e) 9 rue du Baron Chouard - 67700 - MONSWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 148 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADARIS, M. MALL Michel domicilié(e) 5 Allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France.

La marque VAL des Anges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL des Anges est expirée depuis le 26 janvier 2022.

DESTOUCHES a également déposé les autres marques suivantes : LA VIGNE DES ANGES


DESTOUCHES, SAS - 9 rue du Baron Chouard - 67700 - MONSWILLER - France - SIREN 418148904


ADARIS, M. MALL Michel - 5 Allée d'Helsinki, BP 60044 - 67012 - STRASBOURG Cedex - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais ; pipettes [tâte-vin] ; verres à vin ; tire-bouchons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.

Services de présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail et services de vente au détail pour les produits suivants, à savoir : boissons alcooliques (à l'exception des bières), dispositifs pour tenir les bouteilles de vin au frais, pipettes [tâte-vin], verres à vin, tire-bouchons, vins, spiritueux, boissons à base de vin, vin mousseux, vins enrichis en alcool.